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LIVRE 2 : TITRE 1
 

Article DF 4 : Documents à fournir

Les documents à fournir en application de l'article GE 2 (§ 2) comprennent:

Un plan comportant:

- les emplacements des évacuations et des amenées d'air;
- le tracé des réseaux aérauliques.

Une note explicative précisant les caractéristiques techniques des différents équipements.

 

 

 

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